Mme. Anne SUY, Agissant pour le compte de la société "Bon AppéTea" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3919540
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/05/2022
Présentation de la marque BON APPETEA
Déposée le 11 mai 2012 par madame Anne SUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BON APPETEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est madame Anne SUY domicilié(e) Centre commercial Masséna 13, 98 boulevard Masséna - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne SUY domicilié(e) Centre commercial Masséna 13, 98 boulevard Masséna - 75013 - Paris - France.
La marque BON APPETEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETEA est expirée depuis le 11 mai 2022.
Anne SUY a également déposé les autres marques suivantes : ANNMO
Mme. Anne SUY, Agissant pour le compte de la société "Bon AppéTea" en cours de formation - Centre commercial Masséna 13, 98 boulevard Masséna - 75013 - Paris - France
Mme. Anne SUY - Centre commercial Masséna 13, 98 boulevard Masséna - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars.
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